Déposée le 9 juin 1994 par la société Monsieur PLANCHE Jean-Louis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (SARLAT),
la marque française « LE TERROIR DE SARLAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-31 du 5 août 1994.
Le déposant est la société Monsieur PLANCHE Jean-Louis domicilié(e) "Le Pech Pialat", 24250 NABIRAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 647 371 277 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PLANCHE Jean-Louis - France.
La marque LE TERROIR DE SARLAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525748.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TERROIR DE SARLAT est expirée depuis le 9 juin 2004.
Monsieur PLANCHE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : LE TERROIR DE SARLAT
Monsieur PLANCHE Jean-Louis - "Le Pech Pialat", 24250 NABIRAT - France - SIREN 647371277
Monsieur PLANCHE Jean-Louis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-51
Publication - Publication le 5 août 1994 au BOPI 1994-31
Fuits et légumes conservés, séchés et cuits; Gelées, Confitures Pain, Pâtisserie et Confiserie, Glaces comestibles; Miel Fruits et légumes frais Semences, Plantes naturelles
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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